DROIT PÉNAL GÉNÉRAL
DÉFINITION GÉNÉRAL:
Le Droit pénal est la branche du droit qui a pour objet l'etude de la réaction répressive de l'etat face à un comportement positif ou négatif individuel ou collectif auant occasionné un troble à l'ordre social.
Le Droit pénal général il consiste dans l'étude des régles générales ou communes de l'infraction et la peine c'est à dire l'étude de la structure de l'infraction et les conditions générales da la résponsabilité pénale,il s'attache aussi à l'étude globale de l'auteur de l'infraction.
I- L'INFRACTION
Définition de l'infraction: l'infraction est tout acte contraire à la morale et a la justice et selon les sociologues sont des violations de régles de vie en groupe .l'article 110 du code pénal marocain le définit le plus simplement de monde comme étant "un acte ou une abstention contraire à la loi pénal et réprimé par elle "
LES INFRACTIONS CLASSEES SELON LEUR GRAVITE:
l'article 111 du code pénal marocain stipul que :les infractions sont qualifiées Crimes,Délit Correctionnel,Delit de police ou Contravention.
& l'infraction que la loi punit d'une des peines présumes à l'article 16 est un crime
L'ARTICLE 16 : LES PEINES CRIMINELLES PRINCIPALES SONT :
1- La Mort
2- La Réculsion perpétuelle
3- La Réclusion à tempe pour une durée de cinq à trente ans
4- La Résidence forcé
5- La dégradation civique
& l'infraction que la loi punit d'une peine d'emprisonnement dont elle fixe le maximum à plus de deux ans est un delit correctionnel
&l'infraction que la loi punit d'une peine d'emprisonnement dont elle fixe le maximum à deux ans ou moins de deux ans, ou d'une Amende de plus de 200 DH est un delit de police
L'ARTICLE 17 : LES PEINES DELICTUELLES PRINCIPALES SONT :
1- l'emprisonnement
2- l'Amende de plus de 1200 DH
la durée de la peine d'emprisonnement est d'un mois on moins et de cinq Années au plus ,sauf les ces de récidive ou autre ou la loi détermine d'autre limites .
& l'infraction que la loi punit d'une des peines présume à l'article 18 est une contravention
1-La détention de moins d'un mois
2- l'Amande de 30 DH à 1200 dirhames
QUELQUE DÉFINITIONS DES INFRACTIONS:
A- LES CRIMES : est l'infraction la plus grave (Homicide Volontaire,viol...)le législateur lui applique la peine de mort ,la réclusion perpétuelle ou à temps de sans à 30 ans,la résidence forcé et la dégradation civil
c'est des infractions plus grave par exemple le vol article 505 et 509 de CODE PENAL c'est à dire l'infraaction vas etre grave par ce que touche autrui .c'est le non-respect de l'ordre public,des peines graves pour ce type d'infraction la réclusion perpétuelle ,peine de mort (article 160)
B-LES DELITS : est une infraction moyenne la loi fait la distruction entre le délit correctionnel (le vol,l'escroquerie...)qui est puni de prison de 2 ans à 5 ans et les delits de police qui donne lieu à un emprisonnement de 2 ans au plus ou une amende de 1200 DIRHAMES (article 17)
C- LES CONTRAVENTIONS : est l'infraction la moins grave ce sont des infractions qui ne touche pas vraiment à l'ordre public c'est une atteinte Artificielle .elle n'entraine qu'une détention inférieure à un mois avec sans amende à 120 DIRHAMES
C'est le pouvoir réglementaire qui est seul compétent en matiére contraventionnelle,les contraventions sont les infractions punies d'une peine contraventionnelle c'est à dire une peine d'ammende (article 18)
A SUIVRE
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